> Accueil > Mentions légales
Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par Bionersis sur son site acceptent les règles suivantes :
Edition
Ce site est édité par la société BIONERSIS, société anonyme au capital de 96 323.00 euros.
Siège : 176, Avenue Charles De Gaulle, 92 200 Neuilly Sur Seine.
n° RCS : 481 147 478.
n° de Siren : 481 147 478 000 12.
Directeur de la publication, Responsabilité éditoriale
Directeur de la publication: Frédéric Pastre.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmestre (info@bionersis.com).
Hébergement
Ce site est hébergé par la société Caminno Consultants, SARL au capital de 20 000 euros.
Siège : 11 rue Du Petit Thouars, 49000 Angers.
n° de Siren : 395 086 861 000 30.
Formalités de déclaration auprès de la CNIL
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (n° 1304194).
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous s concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à la société BIONERSIS (info@bionersis.com).
Traitement des données personnelles
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internau ny_mce/themes/advanced/langs/fr.js" type="text/javascript"> // --> te, lui permett ant de rece v oir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque.
En communiquant leur adresse postale, électronique ou leur numéro de téléphone, les utilisateurs acceptent que l'éditeur leur envoie des informations soit par téléphone, soit par courrier postal, soit par email.
Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
Droit d'accès, de modification, et de suppression
Les articles 26, 34 à 38 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous permettent à tout moment d'exercer vos droits.
Cookies
Le site n'utilise pas de dispositif qui permette de reconnaître un usager lors de ses différentes connexions.
Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Liens hypertextes, responsabilité
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de BIONERSIS quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l'autorisation.
L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. BIONERSIS dégage toute responsabilité dans ce cas.
Limitation de la responsabilité
Ce site appartient à Bionersis. Les informations contenues dans ce site constituent des informations à titre général, indicatif, non exhaustif et non contractuel qui ne peuvent être assimilées à des conseils ou à des offres commerciales de produits ou de services. Le texte des pages diffusé ne saurait donc engager la responsabilité de l'éditeur du site qui se réserve le droit de modifier à tout moment son contenu.
Bionersis ne peut être tenue pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l'accès ou de l'utilisation de ce site. Bionersis ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Absence d'offre
En aucun cas, les informations présentes sur ce site ne doivent être interprétées comme une offre ou une recommandation d'effectuer ou de liquider un investissement ou d'effectuer toute autre transaction.
Absence de garantie
Les informations et opinions présentées sur ce site sont fournies sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit, expresse ou implicite.
Sites web liés
Le site Bionersis comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Bionersis et qui en demeurent indépendants. L'existence d'un lien du site de Bionersis vers un autre site ne constitue pas une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de Bionersis ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Intérêts matériels
Il est possible que Bionersis et/ou ses administrateurs, ses directeurs et son personnel détiennent ou aient détenu des intérêts ou des positions dans le titre Bionersis. Par ailleurs, ces entités ou personnes peuvent entretenir - ou avoir entretenu - des relations avec les administrateurs des entreprises en question, fournir - ou avoir fourni - à ceux-ci des services financiers ou autres, ou encore exercer - ou avoir exercé - un mandat d'administrateur dans ces entreprises.
Restrictions résultant des différents ordres juridiques nationaux
Ce site n'est pas destiné aux personnes relevant de juridictions dans lesquelles (en raison de la nationalité des personnes, de leur lieu de résidence ou pour toute autre raison) la diffusion ou l'accès à ce site est interdit. Les personnes soumises à de telles restrictions ne doivent pas accéder à ce site.
La loi applicable est la loi française, les tribunaux compétents sont les tribunaux français.
Copyright du site
Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de Bionersis. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire les noms ou logos de Bionersis, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de Bionersis.
Crédits
Conception graphique et Animation Flash : Olivier Diamant - DOGMS
Intégration et développement HTML/CSS/PHP : Guillaume Hénot Multimédia Design

